Marque enregistrée - Marque en non vigueur

DIRECT NOTAIRES MON NOTAIRE REND MES PROJETS PLUS SURS
Patrick ANDRY

Numéro de dépôt :
3075723
Date de dépôt :
10/01/2001
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
10/01/2011
DIRECT NOTAIRES MON NOTAIRE REND MES PROJETS PLUS SURS de Patrick ANDRY

Présentation de la marque DIRECT NOTAIRES MON NOTAIRE REND MES PROJETS PLUS SURS

Déposée le 10 janvier 2001 par Patrick ANDRY auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « DIRECT NOTAIRES MON NOTAIRE REND MES PROJETS PLUS SURS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2001-07 du 16 février 2001.

Le déposant est Patrick ANDRY, domicilié(e) 19 rue Jean Abel Lefranc, 60400 NOYON - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Patrick ANDRY - France.

La marque DIRECT NOTAIRES MON NOTAIRE REND MES PROJETS PLUS SURS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3075723.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

16 41

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque DIRECT NOTAIRES MON NOTAIRE REND MES PROJETS PLUS SURS est expirée depuis le 10 janvier 2011.

Patrick ANDRY a également déposé les autres marques suivantes : NORD MOTOS


Patrick ANDRY - 19 rue Jean Abel Lefranc, 60400 NOYON - France


Patrick ANDRY - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2001-25

Publication - Publication le 16 févr. 2001 au BOPI 2001-07

Edition d'un magazine gratuit contenant des annonces de biens immobiliers mis en vente par les notaires ainsi que du rédactionnel. Magazine et produits de l'imprimerie.

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel. Mise à disposition d’installations de loisirs. Publication de livres. Prêt de livres. Production et location de films cinématographiques. Location d'enregistrements sonores. Location de postes de télévision. Location de décors de spectacles. Montage de bandes vidéo. Services de photographie. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Services de jeux d'argent. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition.